1. Éditeur du site
Le site Veille Habitat est édité par SAS Aura Publicite, 83 Rte Du Fouilloux, 69650 Quincieux. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 57832729107. Date d’immatriculation : 8 août 2018.
Vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse [email protected] ou au +33478848463 pour toute question relative aux informations ou aux produits présentés.
2. Direction de la publication
Le responsable de la publication est Pierrepont Devore.
Il est responsable de la publication des contenus diffusés au nom de SAS Aura Publicite et du suivi éditorial général du site.
3. Propriété intellectuelle
Les textes, compositions, éléments graphiques, interfaces et signes distinctifs présents sur ce site sont protégés dans la mesure prévue par la législation applicable. Leur reproduction ou leur réutilisation substantielle sans autorisation peut porter atteinte aux droits de leur titulaire.
Les marques, noms commerciaux, photographies ou autres contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. L’accès au site n’emporte aucune cession générale de droits.
4. Informations et responsabilité
SAS Aura Publicite s’efforce de publier des informations compréhensibles et actualisées. Les indications relatives aux générateurs restent toutefois générales : les caractéristiques et conditions d’utilisation qui font foi sont celles du modèle effectivement proposé et de sa notice.
L’éditeur ne peut garantir une disponibilité permanente du site ni l’absence absolue d’interruption. Lorsqu’un lien externe est proposé, le contenu du site de destination reste sous la responsabilité de son propre éditeur.
5. Données personnelles et cookies
Les règles applicables aux informations envoyées au moyen du formulaire sont détaillées dans la politique de confidentialité. Les catégories de cookies, leur finalité et les moyens de modifier votre choix sont présentés dans la politique relative aux cookies.
Pour exercer un droit concernant vos données personnelles, vous pouvez écrire à [email protected]. Le lien « Gérer mes cookies », disponible en bas de chaque page, permet de modifier votre choix relatif aux cookies.
6. Droit applicable
Le site est destiné au public français. Les présentes mentions sont interprétées conformément au droit français et, lorsqu’elles s’appliquent, aux règles de l’Union européenne.
